Alors que des doutes persistaient encore il y a quelques jours au sujet de la fin du roaming en Europe, la Commission européenne a confirmé ce mercredi sur Twitter, que le roaming disparaîtrait bien le 15 juin 2017, mais sous certaines conditions…

La Commission a ainsi proposé une nouvelle approche pour la suppression des frais de roaming en Europe, qui dépendent beaucoup de la situation personnelle des utilisateurs.

Elle parle ainsi de se baser sur le “principe de résidence ou de liens stables” qu’a le consommateur avec un Etat, pour vérifier le droit du consommateur à utiliser une carte SIM provenant d’un autre Etat membre, sans avoir de frais supplémentaires. Parmi les exemples de personnes ayant des “liens stables” avec un autre Etat, la Commission européenne cite les travailleurs frontaliers, les expatriés ou encore les étudiants Erasmus.

Le but étant d’éviter les abus, comme par exemple qu’une personne achète une carte SIM dans un pays où les tarifs sont peu élevés pour utiliser son smartphone dans un autre pays.

Des consommations vérifiées par les opérateurs

Afin de définir si l’opérateur a le droit de facturer ou non des frais liés au roaming, la Commission propose de se baser sur des critères comme la consommation dans la pays d’origine, comparé au trafic en roaming, si le consommateur à plusieurs cartes SIM, si elle est principalement utilisée dans un autre pays, etc.

Si les frais d’itinérance se retrouvent finalement facturés, ils seront plafonnés à 0,04 €/minute pour les appels ; 0,01 €/SMS et 0,0084 €/Mo consommés.

La nouvelle proposition de la Commission européenne doit encore être discutée d’ici le 15 décembre 2016.