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Forum / Fiscalité

Impots Bonus pour Stock-Options/Warrants  

Anonymous
Anonyme

Hors ligne

Il y a 9 ans   

Bonjour à tous,

 

j'ai appris récemment que certaines entreprises au Luxembourg avaient recours à l'utilisation de warrants voire de stock-options pour payer (grassement) leurs dirigeants/haut-cadres...

 

Malgré que la loi soit assez explicite sur la valeur nominale de ces produits dérivés (-> considéré comme avantage en nature, valeur nominale selon Black&Scholes ou 17% si non disponible), cela ne me semble pas tres clair sur l'impact fiscal que ceux-ci ont.

Je me doute bien que ceux-ci sont avantageux, ms a quel point ? J'ai cru comprendre qu'il y avait une période de 6 mois de détention obligatoire et qu'apres l'avantage fiscal serait conséquent, ce qui évite de payer le prix fort fiscal du bonus.

 

Si quelqu'un en savait plus sur ce procédé, ça assouvirait ma curiosité...

 

Merci d'avance,


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CrazyFrog
503 Messages

Hors ligne

Il y a 9 ans   

Les bonus, dits conventionnels, sont taxés à hauteur de 45 % quand les bonus en stock-options sont taxés eux à ...... 12 % 🙂


Anonymous
Anonyme

Hors ligne

Il y a 9 ans   

Merci. Cela peut avoir du sens sur des stock-options avec des actions de la societe dans laquelle on travaille, ms j'ai du mal a suivre que la fiscalite soit si avantageuse pour tout type de bonus autre que du cash (du style un warrant sur une action Y ou sur un interet de change)...

 

Merci du retour en tout cas CrazyFrog.