logo site
icon recherche
INFO FLASH
Le SP 98 augmente de quelques cents
Forum / Emploi

Controle CMSS  

Illustration du profil de
AlessiaV
3 Messages

Hors ligne

Il y a 1 an   

Bonjour,

Je n'ai pas trouvé de réponse à mon interrogation je me permets donc de le demander sur le forum.

Suite à un rendez vous CMSS, est ce qu'en as de décision d'aptitude ils peuvent remettre en question la légitimité de l'arrêt totale ou seulement après la date du contrôle?

peuvent ils demander un remboursement sur les périodes déjà indemnisées?

Par avance merci


Illustration du profil de
freakdedansfreakdehors
884 Messages

Hors ligne

Il y a 1 an   

Il pourrait remettre en question l'arrêt total et que vous devriez reprendre le travail mais il devrait être aménager par votre employeur, le plus simple est de demander directement à la CNSS.


Illustration du profil de
AlessiaV
3 Messages

Hors ligne

Il y a 1 an   

Merci pour votre réponse.

je suis surprise tout de même. Un entretien de 10 minutes suffit a invalider un arrêt de deux mois?Malgre une demande de reprise progressive en cours?

et dans ce cas cela veut dire que les periodes déjà indemnisées depuis le debut de l’arrêt devront être remboursées?


Illustration du profil de
IlMafi0so
82 Messages

Hors ligne

Il y a 1 an   

Non, pour cela, il faut que vous soyez coupable d'une arnaque.

Si vous avez un controle dont le resultat contredit un avis médical, le controleur vous communique aussi la date de la fin de prise en charge = retour au travail


Illustration du profil de
fredlwiltz
1266 Messages

Hors ligne

Il y a 1 an   

Le but du contrôle est de vérifier que vous pouvez ou non reprendre le travail le lendemain pas le passé mais oui sur base des constatations du médecin contrôleur vous pourriez devoir reprendre votre emploi si celui-ci estime que vous êtes apte. Le but de ces contrôles est de lutter contre les abus ce qui est normal


Illustration du profil de
AlessiaV
3 Messages

Hors ligne

Il y a 1 an   

Merci pour vos réponses. Nous avons fait une demande de reprise progressive avec mon employeur. Mais ils n'ont pas statué. A la fin de l'entretien je elle ne m'a rien dit non plus, à part que je recevrais leur réponse par courrier sous une semaine et par courrier.

et bien sûr il est normal de controler pour éviter les abus, je ne remets absolument pas cela en cause 🙂