Avec combien de cigarettes et d’alcool peut-on revenir du Luxembourg ?
logo site
icon recherche
Société

Avec combien de cigarettes et d’alcool peut-on revenir du Luxembourg ?

Revenir du Luxembourg avec de l’alcool et des cigarettes est autorisé dans une certaine mesure. Quels sont les seuils vers la France, vers la Belgique et vers l'Allemagne ?

Publié par Pauline Dechanet le 14/07/2022 | 21.737 vues
comments3 commentaires

Certains automobilistes venant faire leur plein de carburant ou d’autres seulement de passage et en profitent pour refaire leur stock de cigarettes et d’alcool. Mais ce n’est pas tout, les travailleurs frontaliers en profitent aussi. Acheter ses cigarettes et son alcool au Luxembourg est monnaie courante compte tenu des prix avantageux auxquels ils sont commercialisés. Cependant, il existe un seuil légal quant aux quantités qu’il est possible de rapporter.

Celles-ci s’appliquent de manière identique pour la France, le Luxembourg et la Belgique dès lors que les marchandises ont été achetées dans un autre pays européen ; sauf pour les cigarettes et le tabac.

Quelle quantité pour les cigarettes ?

Vers la France :

Il est important de noter que les quantités autorisées sont calculées par personne et non pas par véhicule. Celles-ci sont dont identiques que vous voyagiez en voiture ou encore en train. Voici les quantités autorisées, selon les autorités françaises :

  • Cigarettes : 200 unités, soit 1 cartouche
  • Tabac à fumer (tabac à rouler et autres tabacs) : 250 g
  • Cigares : 50 unités
  • Cigarillos (cigares d’un poids maximum de 3 grammes/pièce) : 100 unités

Attention, si vous dépassez les quantités autorisées, vous vous exposez à des sanctions et des droits de consommation seront à payer :

  • 210 euros si vous rapportez 5 cartouches de cigarettes (42 euros d’amende par cartouche)
  • pour de la revente : une amende pouvant aller jusqu’à 750 euros et la confiscation de tous vos produits
  • la saisie et confiscation de votre véhicule personnel ayant servi au transport et une peine de prison d’un an.

Cependant, il est à préciser que les quantités sont cumulables. Par exemple, vous pouvez ramener 1 cartouche de cigarettes + 50 cigares + 250 g de tabac à rouler.

Lire Luxembourg, France, Belgique ou Allemagne : où faut-il faire ses courses ?

Vers la Belgique :

Il doit bien évidemment s’agir de produits destinés à la consommation personnelle et non à visée commerciale. Ces seuils s’appliquent par personne majeure, et non pas par véhicule. Les quantités autorisées vers la Belgique sont :

  • Cigarettes : 800 pièces (soit 4 cartouches)
  • Cigarillos (cigares d’un poids maximal de 3gr/pièce) : 400 pièces
  • Cigares : 200 pièces
  • Tabac à fumer : 1 kg

Plus d’informations pour la Belgique

Vers l’Allemagne

Tout comme la Belgique, il doit bien évidemment s’agir de produits destinés à la consommation personnelle et non à visée commerciale. Ces seuils s’appliquent par personne majeure, et non pas par véhicule. Les quantités autorisées vers l’Allemagne sont :

  • Cigarettes : 800 pièces (soit 4 cartouches)
  • Cigarillos (cigares d’un poids maximal de 3gr/pièce) : 400 pièces
  • Cigares : 200 pièces
  • Tabac à fumer : 1 kg

Quelles quantités pour l’alcool ?

Vers la France

En France, les seuils dépendent du type d’alcool. Concernant le transport d’alcool, les règles sont les mêmes que pour le tabac dans la mesure où le Luxembourg est un pays de l’Union européenne : être majeur ainsi que respecter les quantités autorisées par personne et non par véhicule.

Voici ce que vous avez le droit de ramener, selon les autorités françaises :

  • Alcool fort et spiritueux (whisky, gin, vodka, limoncello, liqueurs…) : 10 litres
  • Alcool intermédiaire (porto, madère, vermouth…) : 20 litres
  • Vin : 90 litres (dont 60 litres maximum de vin pétillant)
  • Bière : 110 litres

Au même titre que le tabac, ces quantités sont cumulables. Mais attention, si vous dépassez ces montants, vous vous exposez également aux sanctions citées ci-dessus.

Vers la Belgique

Comme pour le tabac, la loi s’applique dès lors que les boissons ont été acquises pour un usage personnel dans un autre pays membre de l’UE.

Ainsi, chaque individu de 18 ans ou plus est autorisé à rapporter :

  • Alcool fort et spiritueux (whisky, gin, vodka, limoncello, liqueurs…) : 10 litres
  • Produits intermédiaires (p.ex. Porto, Pineau des Charentes,…) : 20 litres
  • Vins : 90 litres (dont 60 litres au maximum de vin mousseux)
  • Bières : 110 litres

Lire Les frontaliers sont toujours plus nombreux au Luxembourg

Vers l’Allemagne :

Ce seuil de quantité d’alcool s’applique tout comme la Belgique et la France, dès lors que ces boissons ont été acquises à fins d’usage personnel dans un pays membre de l’UE, alors les personnes âgées de 18 ans ou plus sont autorisées à ramener  :

  • Alcool fort et spiritueux (whisky, gin, vodka, limoncello, liqueurs…) : 10 litres
  • Produits intermédiaires (p.ex. Porto, Pineau des Charentes,…) : 20 litres
  • Vins : 90 litres (dont 60 litres au maximum de vin mousseux)
  • Bières : 110 litres

Café, thé ou parfum : par type de voyage

Pour les autres marchandises, dont le parfum, le café ou le thé, la valeur maximale ne doit pas dépasser 430 euros (pour les personnes voyageant par voie aérienne ou maritime) et 300 euros (pour les autres voyageurs).

Carburant : juste un jerrican de réserve

Hormis les carburants contenus dans les réservoirs normaux des véhicules de tourisme, la quantité maximale qu’on peut ramener en France ou en Belgique est de 10 litres, soit le contenant d’un bidon de réserve.

Lire Comparatif des prix de l’essence Luxembourg, France, Belgique, Allemagne : qui est le moins cher ?

Retrouvez-nous sur

Ailleurs sur le web

xxxx
56 messages
Il y'a 3 mois

Bonjour,suite à une plainte auprès de la commission européenne l'article Article 575 I du code général des impôts ont été supprimées parl’ordonnance n°2021-1843 du 22 décembre 2021 : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000042915207                                        L’article L 311-19 de ce nouveau code vise les produits soumis à accises (dont le tabac)acquis par un particulier sur le territoire d’un autre État membre pour ses besoins propreset qu’il transporte par ses propres moyens.Il doit encore être complété par un décret pour déterminer « les éléments pris en comptepour établir si les produits sont acquis pour les besoins propres de l’acquéreur ».Donc je passe la frontière avec 4 cartouches et à eux de prouver que ce n'est pas pour ma consommation personnelle 

EddyThaux
217 messages
Il y'a 3 mois

Bonjour,
Nous avons vérifié sur le site officiel et nos informations sont correctes : https://www.legifrance.gouv.fr/codes/section_lc/LEGITEXT000044595989/LEGISCTA000044598241?page=1&pageSize=10&query=L.311-19&searchField=ALL&searchType=ALL&tab_selection=all&typePagination=DEFAULT&anchor=LEGIARTI000044603975#LEGIARTI000044603975
Cependant, nous avons retrouvé l'ordonnance dont vous parlez et cela semble un peu confus. Nous allons donc contacter directement les autorités compétentes afin de savoir ce qui est en vigueur.
Merci
 
 

EddyThaux
217 messages
Il y'a 3 mois

Bonjour, Nous avons contacté le service des douanes qui nous confirme bien que les quantités indiquées dans notre article sont correctes.