logo site
icon recherche
Forum / Fiscalité

Voiture de société en leasing - carburant inclut dans le forfait?  

Illustration du profil de
Proxy169
5 Messages

Hors ligne

Il y a 9 mois   

Bonjour,

Je crée ce sujet car j'ai une question qui a de l'importance dans mon calcul fiscal (brut/net).

Je voudrai savoir si oui ou non le coût du carburant est inclus dans la méthode forfaitaire d'un véhicule de société en leasing qui m'est attribué, je n'ai pas de participation personnelle à noter.

Le carburant est pris en charge par l'employeur via une carte essence.

Exemple : après application des 1,8% du forfait sur une voiture j'ai un ATN d'environ 500€/mois.   J'utilise environ 150€ d'essence mensuellement - payé par mon employeur.

Est-ce que mon ATN est de 650€ ou alors le forfait de 500€ inlus le carburant?

Merci pour vos réponses!


Anonymous
Anonyme

Hors ligne

Il y a 9 mois   

C'est une excellente question que je ne me suis jamais posée auparavant ! Je suis vraiment curieux de voir les réponses des experts. 👍


Illustration du profil de
gaetan2007
Belgique | 27 Messages

Hors ligne

Il y a 9 mois   

Bonjour, 

La carte carburant constitue également un avantage en nature pour vous et doit donc être soumis aux cotisations et impôts.La base d'imposition pour cet avantage en nature est le montant dont vous disposez sur la carte (150€ dans votre cas). Donc vous avez bien un avantage en nature total de 500€ + 150€.

Gaetan


Illustration du profil de
Proxy169
5 Messages

Hors ligne

Il y a 9 mois   

Merci pour la réponse.

150€ c'est en moyenne, la carte elle même n'a pas de limite... Je ne note pas tout les relevés d'essence.

C'est donc mon employeur qui devra calculer le montant réel et le mettre sur la fiche de paie mensuelle? Le but du forfait n'est pas justement d'éviter les entrées / calcul tous les mois?

Merci encore pour ces précisions.


Illustration du profil de
gaetan2007
Belgique | 27 Messages

Hors ligne

Il y a 9 mois   

Le forfait ne couvre que la mise à disposition d'un véhicule, pas le carburant. Votre employeur devrait donc calculer chaque mois l'avantage en nature sur base de l'utilisation réelle de la carte.


Illustration du profil de
Proxy169
5 Messages

Hors ligne

Il y a 9 mois   

Ok merci beaucoup pour ces précisions importantes.