Renouvellement véhicule de fonction  

Bonjour,

Tout dépend du règlement de votre entreprise.

Là où je travaille, l'employeur peut nous imposer de récupérer un véhicule déjà disponible

Posté par: Marti19

Bonjour,

Je travaille depuis des années au Luxembourg et dispose d'un véhicule de fonction. Le renouvellement de ce véhicule après la période de leasing s'est toujours fait au profit d'un véhicule neuf.

Cette année, la société pour laquelle je travaille souhaite que nous reprenions un véhicule d'occasion disponible dans la flotte dans la société, un véhicule de petit gabarit.

J'ai donc deux questions :

1. Le véhicule de fonction doit-il être obligatoirement neuf pour un salarié avec des années d'ancienneté.
2. Existe-t-il un barème pour les véhicules de fonction selon le statut du salarié, directeur, chef de projet, développeur... Il me semble avoir lu il y a quelques années qu'il existait un barème dans les types de véhicules selon le poste du salarié.

Merci pour vos réponses.

Aucune règle à part le contrat que vous signez OU la convention collective (si existante) OU les politiques internes de l'entreprise.

Ceci étant dit, l'avantage en nature est calculé sur la valeur du véhicule neuf, donc même avec une occasion vous payerez comme une voiture neuve ...