S’offrir du temps. Six mois ou un an, pour parcourir le monde, s’engager dans une mission humanitaire, créer une entreprise ou tout simplement passer du temps avec ses enfants. L’idée est séduisante et séduit assurément bon nombre de salariés qui courent en permanence après le temps et enquillent les missions sans pouvoir s’accorder une pause.

Ce congé sabbatique, différents pays l’encadrent, notamment la France. Au Luxembourg, ce n’est pas le cas. Est-ce à dire qu’il convient de tirer un trait là-dessus ? Non, car il est toujours possible de négocier un congé exceptionnel avec son employeur ainsi que les conditions qui le rendent envisageable. Mais rien ne l’oblige à l’accepter ou à reprendre le salarié à l’issue de son congé. Autrement dit, si le dirigeant n’est pas très chaud et que le salarié tient absolument à se libérer du temps, alors il lui faudra, peut-être, se résoudre à démissionner pour s’offrir cette parenthèse.

Et pour se former ?

En revanche, si ce congé est destiné à développer de nouvelles compétences professionnelles, c’est différent.

Au Luxembourg, tous les salariés bénéficient de 80 jours de congé-formation au cours de leur carrière professionnelle. Le maximum attribuable est de 20 jours par période de 2 ans. La formation concernée peut être suivie dans un domaine très différent de son activité professionnelle, elle peut donc servir pour amorcer une réorientation professionnelle.

Si la formation s’avère plus exigeante en termes de disponibilité, il y a une autre possibilité : déposer une demande de congé sans solde pour formation. C’est envisageable dès lors que le salarié affiche deux années d’ancienneté de service au minimum et cela, quel que soit le type de contrat. L’intérêt de la démarche réside dans le fait qu’il est alors possible de se libérer beaucoup plus longtemps puisque la durée minimale de ce type de congé est de quatre semaines consécutives et la durée maximale de six mois.

Ce congé est destiné à se former. Pas n’importe où et pas n’importe comment. « Les formations éligibles pour l’obtention du congé sans solde pour formation sont celles offertes au Luxembourg par des organismes d’enseignement secondaire technique et/ou de formation professionnelle continue, sanctionnées par un diplôme ou un certificat de participation. Ou bien encore celles offertes par les institutions, tant au Luxembourg qu’à l’étranger, qui bénéficient du statut d’école publique ou privée (lycée, université, institut d’enseignement supérieur) qui sont reconnues par les autorités publiques et qui délivrent des certificats reconnus par ces mêmes autorités publiques », précisent les textes.

Pas automatique

Lors de sa demande, le salarié doit donc préciser le type de formation, la durée et l’organisme de formation à son employeur. Ce dernier peut refuser le congé si le demandeur est un cadre supérieur ou bien si l’entreprise occupe régulièrement moins de 15 salariés. Il a également la possibilité de le reporter dès lors que l’organisation de l’entreprise est remise en cause.

En ce qui concerne le salarié, il importe de savoir que ce congé sans solde entraîne une suspension du contrat de travail et une désaffiliation au Centre Commun de la Sécurité Sociale. L’employeur doit informer son salarié que celui-ci doit s’affilier, à titre volontaire, pour la durée du congé sans solde, tant pour l’assurance maladie que pour l’assurance pension.

En revanche, le salarié a l’assurance de récupérer son emploi ainsi que les avantages acquis avant le début de son congé. Mais ce ne sera pas forcément le même job. « En cas d’impossibilité, un emploi similaire correspondant à ses qualifications et assorti d’une rémunération au moins équivalente et des mêmes avantages acquis », indique l’Institut national pour le développement de la formation professionnelle continue.

Certes, une telle formation implique de s’investir. Mais certainement pas autant que dans le cadre de son activité professionnelle. S’il n’est pas question de lézarder sur la plage tout la journée à l’autre bout de la planète, avec un peu d’organisation, cela permet tout de même de se libérer un peu de temps pour soi et pour les siens, de s’aérer la tête ou de réfléchir à de nouveaux projets… Bref, de concilier un congé sans solde pour se former et un projet plus personnel.

 

Fabrice Barbian

 

(Article publié dans le numéro 75 d’Entreprises Magazine, janvier/février 2016.)

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